CGV

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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CHAMP D’APPLICATION.

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Les présentes conditions de vente et de fourniture de services s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits et des services proposés par OPTIMUM MARKETING GROUP.
A défaut de dispositions particulières stipulées par écrit, le fait de passer commande à l’agence OPTIMUM MARKETING GROUP implique l’acceptation pleine et entière de nos conditions générales de vente et de service.
Nos conditions de vente prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d’achat ou autres du client. Les conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OPTIMUM MARKETING GROUP met à la disposition du client ses prestations de services et ventes. Les caractéristiques techniques détaillées de chaque produit ou prestation sont stipulées sur le bon de commande, proposition commerciale ou devis. Les présentes CGV entrent en vigueur à la date de leur acceptation par le client, matérialisée par la signature du devis. Les CGV s’appliquent pour toute la durée des services et, le cas échéant, pour toute prolongation ou reconduction des services.

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RESPONSABILITÉ DU CLIENT.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695141997167″]

Le client s’engage à signer les documents engageants par une personne ayant la capacité de le faire. Le client devra prendre en charge et s’assurer de l’obtention des éventuelles autorisations relatives aux droits d’auteurs ou droits voisins qui en découlent. Tous les éléments transmis à OPTIMUM MARKETING GROUP doivent être acquis par le client, et seront réputés comme tel. Le client s’engage à fournir à OPTIMUM MARKETING GROUP des données loyales, de qualité et conformes à la législation en vigueur. Le client s’engage à respecter l’ensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur. Quels que soient les conseils donnés par OPTIMUM MARKETING GROUP, le client est tenu de s’assurer de la conformité des outils de communication qu’il valide et est donc seul responsable en cas de mentions erronées ou manquantes ou non conformes aux textes de loi en vigueur.

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VALIDATION PAR LE CLIENT.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138387357″]

Lors de commande, le client est invité par l’agence à valider le lancement des travaux. Cette validation a pour but de vérifier la conformité de ce qui lui est présenté, cela l’engage ensuite sur l’acceptation du produit ou du service livré dans la mesure où celui-ci correspond bien à ce qui a été validé.
Les étapes de validation apportent un cadre à la mise en œuvre des supports numériques ou physiques, toute modification ultérieure à la validation d’une maquette ou d’un projet pourra entraîner un devis complémentaire.

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PROPRIÉTÉ.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138484550″]

Les créations, concepts, services, produits et livrables sont la propriété de l’agence OPTIMUM MARKETING GROUP. L’agence reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et notamment des droits d’auteurs, sur les études, dessins, modèles, prototypes, et tout autre livrable réalisés en vue de la fourniture des services au client. Le client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, et livrables sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de l’agence qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Sauf disposition particulière, les fichiers sources ne sont pas fournis, cela inclut tous types de créations, notamment les créations visuelles, audios et audiovisuelles.
Le client dispose d’un droit d’exploitation des productions réalisées, dans le respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les réalisations devront conserver les crédits de l’agence.

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IMPRIMÉS.

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Compte tenu des pratiques admises dans la profession, le client est tenu d’accepter une tolérance en plus ou en moins de 5 % des quantités prévues concernant les prestations d’impression.

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DÉLAI ET MODE DE PAIEMENT.

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La commande sera valide à réception du bon de commande ou de la proposition commerciale signée cachetée. Sauf précision contraire, les modalités de règlement sont fixées comme suit : 50% à la commande, 50% à la livraison. L’agence OPTIMUM MARKETING GROUP accepte les modalités de paiement par chèque et virement, tout autre moyen de paiement devra faire l’objet d’une autorisation écrite émise par l’agence.

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RETARD DE PAIEMENT.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138342758″]

Tout retard de paiements génère une relance par courriel ou téléphonique. En cas
de retard ou d’incident de paiement, OPTIMUM MARKETING GROUP se réserve le droit d’appliquer des majorations de retard de paiements, ainsi que de suspendre l’exécution de ses prestations ou de restreindre la fourniture de ses services. Le fait de suspendre les prestations n’exonère pas le client du paiement de la totalité des sommes dues et des majorations appliquées.

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DÉLAI DE LIVRAISON.

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Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le retard pour quelque cause que ce soit ne peut en aucun cas être invoqué comme cause d’annulation et ne donne droit à aucune indemnité ni pénalité sauf conventions contraires.

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RECLAMATION.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138379909″]

En cas de réclamation ou de contestation concernant les Services réalisés par l’Agence, le client doit adresser à l’Agence une notification écrite et détaillée de sa réclamation dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la livraison des Services. Passé ce délai, les Services seront réputés conformes et acceptés sans réserve par le client.

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ARCHIVAGE.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138476974″]

L’agence conservera les documents et fichiers liés aux services réalisés pour le client pendant une durée de deux (2) ans à compter de la date de livraison des services et livrables. Passé ce délai, l’agence pourra procéder à la destruction des documents et fichiers sans en informer le client au préalable. Le client est responsable de la conservation et de l’archivage de ses propres documents, fichiers et données.
L’agence ne saurait être tenue responsable de la perte ou de la détérioration des documents, fichiers ou données du client.

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RÉSILIATION.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138493846″]

La résiliation d’un contrat se fera toujours par écrit et n’exonère pas du paiement de la facture du mois en cours et des factures antérieures.
Cependant, certains produits peuvent avoir des clauses particulières engageant le client sur une période déterminée

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FORCE MAJEURE.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1694003568999″]En cas de force majeure avéré, OPTIMUM MARKETING GROUP sera libérée de toute obligation envers son client.[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1694007857671″]

RÉFÉRENCE AUX CLIENTS.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138511486″]

Le client autorise OPTIMUM MARKETING GROUP à mentionner son nom, ou sa dénomination sociale dans les documents commerciaux à titre de références aux fins de sa propre promotion commerciale. Les livrables et projets réalisés par OPTIMUM MARKETING GROUP peuvent également être présentés en clientèle, sur le site ou tout autre support à titre de référence. Sauf mention contraire, les supports réalisés par l’agence peuvent porter la mention de l’agence OPTIMUM MARKETING GROUP et/ou ses marques commerciales. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
Les présentes Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de modifications.
Les modifications des conditions générales prennent effet à leur publication, le client est alors réputé en avoir pris connaissance. Dans l’hypothèse où le client informerait OPTIMUM MARKETING GROUP de son refus des modifications intervenues, l’agence se réserve alors le droit de ne pas exécuter la prestation objet du devis.

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LANGUE DES CGV.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1694003844024″]Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient
traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seule la version française fera foi en cas de litige[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1694007644334″]

LITIGES.

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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, tout règlement contentieux sera de la compétence du tribunal de commerce de Casablanca (Maroc).

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CHAMP D’APPLICATION.

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Les présentes conditions de vente et de fourniture de services s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits et des services proposés par OPTIMUM MARKETING GROUP.
A défaut de dispositions particulières stipulées par écrit, le fait de passer commande à l’agence OPTIMUM MARKETING GROUP implique l’acceptation pleine et entière de nos conditions générales de vente et de service.
Nos conditions de vente prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d’achat ou autres du client. Les conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OPTIMUM MARKETING GROUP met à la disposition du client ses prestations de services et ventes. Les caractéristiques techniques détaillées de chaque produit ou prestation sont stipulées sur le bon de commande, proposition commerciale ou devis. Les présentes CGV entrent en vigueur à la date de leur acceptation par le client, matérialisée par la signature du devis. Les CGV s’appliquent pour toute la durée des services et, le cas échéant, pour toute prolongation ou reconduction des services.

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RESPONSABILITÉ DU CLIENT.

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Le client s’engage à signer les documents engageants par une personne ayant la
capacité de le faire. Le client devra prendre en charge et s’assurer de l’obtention des éventuelles autorisations relatives aux droits d’auteurs ou droits voisins qui en découlent. Tous les éléments transmis à OPTIMUM MARKETING GROUP doivent être acquis par le client, et seront réputés comme tel. Le client s’engage à fournir à OPTIMUM MARKETING GROUP des données loyales, de qualité et conformes à la législation en vigueur. Le client s’engage à respecter l’ensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur. Quels que soient les conseils donnés par OPTIMUM MARKETING GROUP, le client est tenu de s’assurer de la conformité des outils de communication qu’il valide et est donc seul responsable en cas de mentions erronées ou manquantes ou non conformes aux textes de loi en vigueur.

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VALIDATION PAR LE CLIENT.

[/vc_column_text][vc_column_text c_id= ».vc_1695138593157″]

Lors de commande, le client est invité par l’agence à valider le lancement des travaux. Cette validation a pour but de vérifier la conformité de ce qui lui est présenté, cela l’engage ensuite sur l’acceptation du produit ou du service livré dans la mesure où celui-ci correspond bien à ce qui a été validé.
Les étapes de validation apportent un cadre à la mise en œuvre des supports numériques ou physiques, toute modification ultérieure à la validation d’une maquette ou d’un projet pourra entraîner un devis complémentaire.

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PROPRIÉTÉ.

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Les créations, concepts, services, produits et livrables sont la propriété de l’agence OPTIMUM MARKETING GROUP. L’agence reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et notamment des droits d’auteurs, sur les études, dessins, modèles, prototypes, et tout autre livrable réalisés en vue de la fourniture des services au client. Le client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, et livrables sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de l’agence qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Sauf disposition particulière, les fichiers sources ne sont pas fournis, cela inclut tous types de créations, notamment les créations visuelles, audios et audiovisuelles.
Le client dispose d’un droit d’exploitation des productions réalisées, dans le respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les réalisations devront conserver les crédits de l’agence.

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IMPRIMÉS.

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Compte tenu des pratiques admises dans la profession, le client est tenu d’accepter une tolérance en plus ou en moins de 5 % des quantités prévues concernant les prestations d’impression.

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DÉLAI ET MODE DE PAIEMENT.

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La commande sera valide à réception du bon de commande ou de la proposition commerciale signée cachetée. Sauf précision contraire, les modalités de règlement sont fixées comme suit : 50% à la commande, 50% à la livraison. L’agence OPTIMUM MARKETING GROUP accepte les modalités de paiement par chèque et virement, tout autre moyen de paiement devra faire l’objet d’une autorisation écrite émise par l’agence.

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RETARD DE PAIEMENT.

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Tout retard de paiements génère une relance par courriel ou téléphonique. En cas
de retard ou d’incident de paiement, OPTIMUM MARKETING GROUP se réserve le droit d’appliquer des majorations de retard de paiements, ainsi que de suspendre l’exécution de ses prestations ou de restreindre la fourniture de ses services. Le fait de suspendre les prestations n’exonère pas le client du paiement de la totalité des sommes dues et des majorations appliquées.

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DÉLAI DE LIVRAISON.

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Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le retard pour quelque cause que ce soit ne peut en aucun cas être invoqué comme cause d’annulation et ne donne droit à aucune indemnité ni pénalité sauf conventions contraires.

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RECLAMATION.

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En cas de réclamation ou de contestation concernant les Services réalisés par l’Agence, le client doit adresser à l’Agence une notification écrite et détaillée de sa réclamation dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la livraison des Services. Passé ce délai, les Services seront réputés conformes et acceptés sans réserve par le client.

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ARCHIVAGE.

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L’agence conservera les documents et fichiers liés aux services réalisés pour le client pendant une durée de deux (2) ans à compter de la date de livraison des services et livrables. Passé ce délai, l’agence pourra procéder à la destruction des documents et fichiers sans en informer le client au préalable. Le client est responsable de la conservation et de l’archivage de ses propres documents, fichiers et données.
L’agence ne saurait être tenue responsable de la perte ou de la détérioration des documents, fichiers ou données du client.

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RÉSILIATION.

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La résiliation d’un contrat se fera toujours par écrit et n’exonère pas du paiement de la facture du mois en cours et des factures antérieures.
Cependant, certains produits peuvent avoir des clauses particulières engageant le client sur une période déterminée

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FORCE MAJEURE.

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RÉFÉRENCE AUX CLIENTS.

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Le client autorise OPTIMUM MARKETING GROUP à mentionner son nom, ou sa dénomination sociale dans les documents commerciaux à titre de références aux fins de sa propre promotion commerciale. Les livrables et projets réalisés par OPTIMUM MARKETING GROUP peuvent également être présentés en clientèle, sur le site ou tout autre support à titre de référence. Sauf mention contraire, les supports réalisés par l’agence peuvent porter la mention de l’agence OPTIMUM MARKETING GROUP et/ou ses marques commerciales. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
Les présentes Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de modifications.
Les modifications des conditions générales prennent effet à leur publication, le client est alors réputé en avoir pris connaissance. Dans l’hypothèse où le client informerait OPTIMUM MARKETING GROUP de son refus des modifications intervenues, l’agence se réserve alors le droit de ne pas exécuter la prestation objet du devis.

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LANGUE DES CGV.

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Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient
traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seule la version française fera foi en cas de litige

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LITIGES.

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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, tout règlement contentieux sera de la compétence du tribunal de commerce de Casablanca (Maroc).

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